Question écrite : Ostéopathie
La rédaction c’est permise de corriger la faute d’orthographe présente dans le titre de la question de l’assemblée nationale : Ostéophathie
Question écrite n° 4746 d...
Droit & Justice
Ostéopathes animaliers : un nouveau seuil de TVA dès mars 2025. Quel impact sur votre comptabilité ?
À partir du 1er mars 2025, une réforme fiscale impactera les ostéopathes animaliers en France, avec une diminution significative du seuil de franchise en base de TVA.
Cette mesure, inscr...
Régulation et reconnaissance de la profession d’ostéopathe
Question écrite n° 4290 de M. le Député Paul Molac
Morbihan (4e circonscription) – Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires
publiée au Journal Officiel du 18 fé...
Encadrement de l’enseignement et de la pratique de l’ostéopathie
Question écrite n° 4283 de M. le Député Joël Bruneau
Calvados (1re circonscription) – Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires
publiée au Journal Officiel du 18 ...
Conditions générales d’accès à la profession d’ostéopathe animal – Novembre 2024
Question écrite n° 2285 de M. le Député Jonathan Gery
Rhône – Rassemblement National
publiée au Journal Officiel du 26 novembre 2024, page 6162
M. Jonathan Gery at...
Un pas décisif vers l’harmonisation des formations en ostéopathie animale
Le 18 mars 2024 le rapport sur l’« Ostéopathie animale : évaluation des compétences et la qualité de l’enseignement des établissements de formation » où l’on peu lire dans ...
Statut de l’ostéopathie
Question écrite n°02520 de M. Mickaël Vallet
Charente-Maritime – SER
Publiée dans le JO Sénat du 05/12/2024 – page 4643
M. Mickaël Vallet attire l’atte...
Ostéopathie – mises à jour nécessaires
Question écrite n° 2575 de Mme le Député Katiana Levavasseur
Rhône – Rassemblement National
publiée au Journal Officiel du 3 décembre 2024, page 6396
Mme Katiana L...
Nécessité agir pour une meilleure régulation et reconnaissance de l’ostéopathie
M. André Chassaigne attire l’attention de Mme la ministre de la santé et de l’accès aux soins sur la nécessité d’agir pour une meilleure régulation et reconnaissance de l&rs...
Régulation de la profession d’ostéopathe
Question écrite n° 1543 de M. le député M. Dominique Potier de Meurthe-et-Moselle (Socialistes et apparentés),
publiée au Journal Officiel du 29 octobre 2024, page 5736
Sujet :...
Agrément des écoles en ostéopathie
Modification du représentant légal de l’IDO Paris
Dans cette décision, il s’agit seulement de la modification du représentant légal de l’IDO Paris : M. Jean-Charles BRANDELY remplace M. Arnaud DREYFUSS M. Arnaud DREYFUSS
Agrément des écoles en ostéopathie
Adresse et organigramme modifiés au COB
Dans cette décision, il s’agit de la modification de l’adresse de l’établissement qui quitte le quai des Chartrons pour se fixer à Mérignacet du changement dans l’organigramme : M....
