Statut de l’ostéopathie
Question écrite n°02520 de M. Mickaël Vallet
Charente-Maritime – SER
Publiée dans le JO Sénat du 05/12/2024 – page 4643
M. Mickaël Vallet attire l’atte...
Question écrite n°02520 de M. Mickaël Vallet
Charente-Maritime – SER
Publiée dans le JO Sénat du 05/12/2024 – page 4643
M. Mickaël Vallet attire l’atte...
Question écrite n° 2575 de Mme le Député Katiana Levavasseur
Rhône – Rassemblement National
publiée au Journal Officiel du 3 décembre 2024, page 6396
Mme Katiana L...
M. André Chassaigne attire l’attention de Mme la ministre de la santé et de l’accès aux soins sur la nécessité d’agir pour une meilleure régulation et reconnaissance de l&rs...
Question écrite n° 1543 de M. le député M. Dominique Potier de Meurthe-et-Moselle (Socialistes et apparentés),
publiée au Journal Officiel du 29 octobre 2024, page 5736
Sujet :...
Question écrite n°00402 de M. le Sénateur Vincent Delahaye (Essonne – UC)
publiée le 03/10/2024, page 3580.
M. Vincent Delahaye attire l’attention de Mme la ministre ...
Dans cette décision, il s’agit seulement de la modification du représentant légal de l’IDO Paris : M. Jean-Charles BRANDELY remplace M. Arnaud DREYFUSS M. Arnaud DREYFUSS
Dans cette décision, il s’agit de la modification de l’adresse de l’établissement qui quitte le quai des Chartrons pour se fixer à Mérignacet du changement dans l’organigramme : M....
Dans cette décision, il s’agit seulement d’ajouter l’adresse d’un local à Clermont-Ferrand où a lieu la formation
Décision n° 2024-71 du 8 juillet 2024 modifiant la décisi...
Dans cette décision, il s’agit seulement d’une modification de la représentante légale de l’IDO à compter du 1er janvier 2024 : Mme Clairette Martin est remplacée par Mme&...
Précision préalable
Comme on le verra ci-dessous, cette décision modifie la décision précédente (du 22 juillet 2021) qui donnait agrément pour 5 années à l’Institut d’Os...
Décision n° 2023-66 du 9 août 2023 portant agrément de l’établissement de formation ATMAN pour dispenser une formation en ostéopathie
NOR : SPRH2319270S – Texte n° 20ELI : ...
Décision n° 2023-65 du 09 août 2023 portant agrément de l’établissement de formation Institut d’Ostéopathie de Bordeaux (IOB) pour dispenser une formation en ostéopathie
NOR : SPRH...