Référentiel d’enseignement : Ostéopathe Animalier
Ce document fait partie d’une série de 3 ; Issue d’une réflexions commune entre de nombreux acteurs de l’ostéopathie animale.
Référentiel d’Activités Professionnell...
Ostéopathie Animale
Référentiel de Formation : Ostéopathe Animalier
Texte issu de l’Arrêté du 5 août 2026 relatif à la déclaration d’activité et définissant le référentiel de formation des établissements de formation à l’ostéopathie an...
Histoire juridique française de l’ostéopathie animale – Acte 2 : les nouveautés de l’enseignement et de la formation
Fait suite à Histoire juridique Française de l’Ostéopathie Animale – Acte 1 : L’apparition de l’ostéopathie animale dans la législation de Juillet 2011 à Août 2026Cet...
Arrêté du 5 août 2026 relatif à la déclaration d’activité et définissant le référentiel de formation des établissements de formation à l’ostéopathie animale
NOR : AGRE2610234AELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2026/8/5/AGRE2610234A/jo/texteJORF n°0189 du 14 août 2026Texte n°9
entre en vigueur le 18 août 2026....
Article R243-7-1 à 3 concernant les établissement préparant aux épreuves d’aptitude à la réalisation d’actes d’ostéopathie animale
Création par le Décret n°2026-755 du 5 août 2026 – art. 1
entre en vigueur le 10 août 2026.
Article R243-7-1
I. – L’établissement préparant aux épreuv...
Décret n° 2026-756 du 5 août 2026 modifiant les conditions de présentation aux épreuves d’aptitude à la réalisation d’actes d’ostéopathie animale
NOR : AGRE2610230DELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2026/8/5/AGRE2610230D/jo/texteAlias : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2026/8/5/2026-756/jo/texteJORF n°0185 du 9 a...
Décret n° 2026-755 du 5 août 2026 portant diverses dispositions en matière de formation en ostéopathie animale et dans l’enseignement agricole
NOR : AGRE2601841DELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2026/8/5/AGRE2601841D/jo/texteAlias : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2026/8/5/2026-755/jo/texteJORF n°0185 du 9 août 2...
Les nouveaux référentiels en ostéopathie animale
Comité de pilotage
Le comité de pilotage « ostéopathie animale » existe depuis 2018, et a pour rôle de fédérer l’Ostéopathie animale en France. Il se déroule de façon bi-ann...
Référentiel de Compétences : Ostéopathe Animalier
Ce document fait partie d’une série de 3 ; Issue d’une réflexions commune entre de nombreux acteurs de l’ostéopathie animale.
Référentiel d’Activités Professionnell...
Référentiel d’activités professionnelles : Ostéopathe Animalier
Ce document fait partie d’une série de 3 ; Issue d’une réflexions commune entre de nombreux acteurs de l’ostéopathie animale.
Référentiel d’Activités Professionnell...
Le Seuil de TVA à 25 000€ annulé, enfin écrit noir sur blanc !
La mesure de diminution inscrite dans le Projet de loi de finances 2025 adopté le 6 février 2025, avait baissé le seuil d’exonération de TVA à 25 000 euros de chiffre d’affaires an...
Ostéopathes animaliers : un nouveau seuil de TVA dès mars 2025. Quel impact sur votre comptabilité ?
À partir du 1er mars 2025, une réforme fiscale impactera les ostéopathes animaliers en France, avec une diminution significative du seuil de franchise en base de TVA.
Cette mesure, inscr...
