Les nouveaux référentiels en ostéopathie animale
Comité de pilotage
Le comité de pilotage « ostéopathie animale » existe depuis 2018, et a pour rôle de fédérer l’Ostéopathie animale en France. Il se déroule de façon bi-ann...
Comité de pilotage
Le comité de pilotage « ostéopathie animale » existe depuis 2018, et a pour rôle de fédérer l’Ostéopathie animale en France. Il se déroule de façon bi-ann...
Ce document fait partie d’une série de 3 ; Issue d’une réflexions commune entre de nombreux acteurs de l’ostéopathie animale.
Référentiel d’Activités Professionnell...
Ce document fait partie d’une série de 3 ; Issue d’une réflexions commune entre de nombreux acteurs de l’ostéopathie animale.
Référentiel d’Activités Professionnell...
La mesure de diminution inscrite dans le Projet de loi de finances 2025 adopté le 6 février 2025, avait baissé le seuil d’exonération de TVA à 25 000 euros de chiffre d’affaires an...
À partir du 1er mars 2025, une réforme fiscale impactera les ostéopathes animaliers en France, avec une diminution significative du seuil de franchise en base de TVA.
Cette mesure, inscr...
Question écrite n° 2285 de M. le Député Jonathan Gery
Rhône – Rassemblement National
publiée au Journal Officiel du 26 novembre 2024, page 6162
M. Jonathan Gery at...
Le 18 mars 2024 le rapport sur l’« Ostéopathie animale : évaluation des compétences et la qualité de l’enseignement des établissements de formation » où l’on peu lire dans ...
Publication du rapport « Ostéopathie animale : évaluation des compétences et la qualité de l’enseignement des établissements de formation »
Page du ministère
...
Pour introduire cet article sur la législation de l’ostéopathie animale, nous parlerons du projet de loi de modernisation de l’agriculture et de la pêche du 13 janvier 20101, où il ...
Question écrite n° 23364 de Mme Céline Boulay-Espéronnier
Paris – Les Républicains
publiée dans le JO Sénat du 17/06/2021 – page 3778
Mme Céline Boulay-Esp...