Prise en charge des soins relatifs à l’ostéopathie par les OCAM
Question écrite n° 10770 de M. le député Lionel Tivoli
Alpes-Maritimes (2e circonscription) – Rassemblement National
publiée au Journal Officiel du 4 novembre 2025, page 8...
Questions des parlementaires (D.O.)
Questions posé par les sénateurs et/ou députés en lien avec l’ostéopathie humaine et sa prise en charge.
Révision des contrats responsables des mutuelles appliqués à l’ostéopathie
Question oral de Laurence MULLER-BRONN
Sénatrice du Bas-Rhin (Grand Est) apparentée au groupe Les Républicains
Mercredi 29 octobre 2025
Voir sur le site du sénat au Time Co...
Reconnaissance du diplôme d’ostéopathie
Question écrite n° 10370 de M. le député Philippe Fait
Pas-de-Calais (4e circonscription) – Horizons & Indépendants
publiée au Journal Officiel du 21 octobre 2025, p...
Prise en charge des soins prodigués par des praticiens en bien-être
Question écrite n°10212 de M. le député Philippe Brun
Eure (4e circonscription) – Socialistes et apparentés
publiée au Journal Officiel du 14 octobre 2025, page 8484
...Fin des remboursements des consultations en ostéopathie par les mutuelles
Question écrite n°10211 de Mme. la député Sophie Pantel
Lozère (1re circonscription) – Socialistes et apparentés
publiée au Journal Officiel du 14 octobre 2025, page 848...
Exclusion des soins ostéopathies de la prise en charge des mutuelles
Question écrite n°10210 de Mme. la député Anne-Cécile Violland
Haute-Savoie (5e circonscription) – Horizons & Indépendants
publiée au Journal Officiel du 14 octobre ...
Prise en charge des soins ostéopathiques
Question écrite n°10035 de M. le député Matthieu Bloch
Doubs (3e circonscription) – Union des droites pour la République
publiée au Journal Officiel du 07 octobre 202...
Prise en charge de l’ostéopathie
Question écrite n°10034 de M. le député Bertrand Sorre
Manche (2e circonscription) – Ensemble pour la République
publiée au Journal Officiel du 07 octobre 2025, page 8427...
Santé – Régulation de la profession d’ostéopathe en France
Question écrite n°10153 de Mme. la député Sandrine Josso
Loire-Atlantique (7e circonscription) – Les Démocrates
publiée au Journal Officiel du 07 octobre 2025
...
Santé – Maintien des soins ostéopathiques dans le champ des contrats responsables
Question écrite n°10173 de Mme. la député Sandrine Josso
Loire-Atlantique (7e circonscription) – Les Démocrates
publiée au Journal Officiel du 07 octobre 2025
Mme ...
Financement des soins ostéopathiques et risque de leur déremboursement
Question écrite n°9887 de Mr. le député Michel Castellani
Haute-Corse (1re circonscription) – Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires
publiée au Journal Officie...
Accès à la profession d’ostéopathe animalier
Question écrite du 20 mai 2025
Réponse du Ministère – Agriculture, souveraineté alimentairele 16 septembre 2025
