Question écrite : Ostéopathie
La rédaction c’est permise de corriger la faute d’orthographe présente dans le titre de la question de l’assemblée nationale : Ostéophathie
Question écrite n° 4746 d...
Questions des parlementaires (D.O.)
Questions posé par les sénateurs et/ou députés en lien avec l’ostéopathie humaine et sa prise en charge.
Régulation et reconnaissance de la profession d’ostéopathe
Question écrite n° 4290 de M. le Député Paul Molac
Morbihan (4e circonscription) – Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires
publiée au Journal Officiel du 18 fé...
Encadrement de l’enseignement et de la pratique de l’ostéopathie
Question écrite n° 4283 de M. le Député Joël Bruneau
Calvados (1re circonscription) – Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires
publiée au Journal Officiel du 18 ...
Mise en place d’un plan pour l’ostéopathie en France
Question écrite n° 3576 de M. le Député Christophe Barthès
Aude (1re circonscription) – Rassemblement National
publiée au Journal Officiel du 28 janvier 2025, page 390
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Statut de l’ostéopathie
Question écrite n°02520 de M. Mickaël Vallet
Charente-Maritime – SER
Publiée dans le JO Sénat du 05/12/2024 – page 4643
M. Mickaël Vallet attire l’atte...
Ostéopathie – mises à jour nécessaires
Question écrite n° 2575 de Mme le Député Katiana Levavasseur
Rhône – Rassemblement National
publiée au Journal Officiel du 3 décembre 2024, page 6396
Mme Katiana L...
Nécessité agir pour une meilleure régulation et reconnaissance de l’ostéopathie
M. André Chassaigne attire l’attention de Mme la ministre de la santé et de l’accès aux soins sur la nécessité d’agir pour une meilleure régulation et reconnaissance de l&rs...
Régulation de la profession d’ostéopathe
Question écrite n° 1543 de M. le député M. Dominique Potier de Meurthe-et-Moselle (Socialistes et apparentés),
publiée au Journal Officiel du 29 octobre 2024, page 5736
Sujet :...
Professionnalisation de la gestion de la formation et de l’exercice de l’ostéopathie
Question écrite n°00402 de M. le Sénateur Vincent Delahaye (Essonne – UC)
publiée le 03/10/2024, page 3580.
M. Vincent Delahaye attire l’attention de Mme la ministre ...
Prise en charge du Syndrome d’Arnold Chiari
M. Marc Bernier attire l’attention de Mme la ministre de la santé et des sports sur la prise en charge dans notre pays du syndrome d’Arnold-Chiari 1. Il s’agit d’une maladi...
