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Formation continue des chiropracteurs

Ostéo4pattes-Site de l'Ostéopathie / 6 mai 2025

Question écrite n° 6491 de M. le député Philippe Fait

Pas-de-Calais (4e circonscription) – Ensemble pour la République

publiée au Journal Officiel du 6 mai 2025, pag...

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Reconnaissance en France des diplômes de chiropraxie obtenus au sein d’un autre État membre de l’Union européenne

Ostéo4pattes-Site de l'Ostéopathie / 3 avril 2025

Question écrite n°03987 de Mme OLLIVIER Mathilde

Français établis hors de France – GEST

Publiée dans le JO Sénat du 03 avril 2025 – page 1510

Mme Mathild...

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Décret n° 2022-1768 du 30 décembre 2022 relatif à la formation continue des chiropracteurs

Ostéo4pattes-Site de l'Ostéopathie / 31 décembre 2022

NOR : SPRH2231873D – Texte n° 144ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2022/12/30/SPRH2231873D/jo/texteAlias : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2022/12/30/2022-1768/jo/tex...

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Assujetissement à la TVA de la relaxation et l’hypnose

Ostéo4pattes-Site de l'Ostéopathie / 27 février 2018

Question écrite n° 3636 de M. le Député Jean-Carles Grelier

Sarthe (5e circonscription) – Les Républicains

publiée au Journal Officiel du 5 décembre 2017, page 6072

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