Référentiel de Formation : Ostéopathe Animalier
Texte issu de l’Arrêté du 5 août 2026 relatif à la déclaration d’activité et définissant le référentiel de formation des établissements de formation à l’ostéopathie an...
Texte issu de l’Arrêté du 5 août 2026 relatif à la déclaration d’activité et définissant le référentiel de formation des établissements de formation à l’ostéopathie an...
Fait suite à Histoire juridique Française de l’Ostéopathie Animale – Acte 1 : L’apparition de l’ostéopathie animale dans la législation de Juillet 2011 à Août 2026Cet...
NOR : AGRE2610234AELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2026/8/5/AGRE2610234A/jo/texteJORF n°0189 du 14 août 2026Texte n°9
entre en vigueur le 18 août 2026....
Création par le Décret n°2026-755 du 5 août 2026 – art. 1
entre en vigueur le 10 août 2026.
Article R243-7-1
I. – L’établissement préparant aux épreuv...
NOR : AGRE2610230DELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2026/8/5/AGRE2610230D/jo/texteAlias : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2026/8/5/2026-756/jo/texteJORF n°0185 du 9 a...
NOR : AGRE2601841DELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2026/8/5/AGRE2601841D/jo/texteAlias : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2026/8/5/2026-755/jo/texteJORF n°0185 du 9 août 2...
Comité de pilotage
Le comité de pilotage « ostéopathie animale » existe depuis 2018, et a pour rôle de fédérer l’Ostéopathie animale en France. Il se déroule de façon bi-ann...
Question écrite n°00402 de M. le Sénateur Vincent Delahaye (Essonne – UC)
publiée le 03/10/2024, page 3580
M. Vincent Delahaye attire l’attention de Mme la ministre d...
Ce document fait partie d’une série de 3 ; Issue d’une réflexions commune entre de nombreux acteurs de l’ostéopathie animale.
Référentiel d’Activités Professionnell...
Ce document fait partie d’une série de 3 ; Issue d’une réflexions commune entre de nombreux acteurs de l’ostéopathie animale.
Référentiel d’Activités Professionnell...
Question écrite n°13662 de M. le député Géraldine Grangier
Doubs (4e circonscription) – Rassemblement National
publiée au Journal Officiel du 17 mars 2026, page 2316
...Question écrite n°13523 de M. le député Karim Benbrahim
Loire-Atlantique (1re circonscription) – Socialistes et apparentés
publiée au Journal Officiel du 10 mars 2026, p...