Les nouveaux référentiels en ostéopathie animale
Comité de pilotage
Le comité de pilotage « ostéopathie animale » existe depuis 2018, et a pour rôle de fédérer l’Ostéopathie animale en France. Il se déroule de façon bi-ann...
Droit & Justice
Professionnalisation de la gestion de la formation et de l’exercice de l’ostéopathie
Question écrite n°00402 de M. le Sénateur Vincent Delahaye (Essonne – UC)
publiée le 03/10/2024, page 3580
M. Vincent Delahaye attire l’attention de Mme la ministre d...
Référentiel de Compétences : Ostéopathe Animalier
Ce document fait partie d’une série de 3 ; Issue d’une réflexions commune entre de nombreux acteurs de l’ostéopathie animale.
Référentiel d’Activités Professionnell...
Référentiel d’activités professionnelles : Ostéopathe Animalier
Ce document fait partie d’une série de 3 ; Issue d’une réflexions commune entre de nombreux acteurs de l’ostéopathie animale.
Référentiel d’Activités Professionnell...
Crise structurelle grave dans la profession d’ostéopathe
Question écrite n°13662 de M. le député Géraldine Grangier
Doubs (4e circonscription) – Rassemblement National
publiée au Journal Officiel du 17 mars 2026, page 2316
...Création d’une Autorité publique indépendante pour l’activité d’ostéopathie
Question écrite n°13523 de M. le député Karim Benbrahim
Loire-Atlantique (1re circonscription) – Socialistes et apparentés
publiée au Journal Officiel du 10 mars 2026, p...
Évolution des contrats responsables et prise en charge des soins d’ostéopathie
Question écrite n°12796 de Mme Anne-Sophie Ronceret
Yvelines (10e circonscription) – Ensemble pour la République
publiée au Journal Officiel du 10 février 2026, page 1167<...
Encadrement de la profession d’ostéopathe
Question écrite n°12496 de M. Bertrand Sorre
Manche (2e circonscription) – Ensemble pour la République
publiée au Journal Officiel du 27 janvier 2026, page 580
M. Be...
21 Août 2025 – Formation continue des chiropracteurs
Question écrite n°05988 de Mr. ROJOUAN Bruno
Allier – Les Républicains – R
Publiée dans le JO Sénat du 21/08/2025 – page 4528
M. Bruno Rojouan attir...
Le Seuil de TVA à 25 000€ annulé, enfin écrit noir sur blanc !
La mesure de diminution inscrite dans le Projet de loi de finances 2025 adopté le 6 février 2025, avait baissé le seuil d’exonération de TVA à 25 000 euros de chiffre d’affaires an...
Maintien du remboursement des soins ostéopathiques par les mutuelles
Question écrite n°10920 de M. le député Guillaume Lepers
Lot-et-Garonne (3e circonscription) – Droite Républicaine
publiée au Journal Officiel du 11 novembre 2025, page 90...
Prise en charge des soins relatifs à l’ostéopathie par les OCAM
Question écrite n° 10770 de M. le député Lionel Tivoli
Alpes-Maritimes (2e circonscription) – Rassemblement National
publiée au Journal Officiel du 4 novembre 2025, page 8...
