Conseil d’État : 24 septembre 2010
Rejet de la requête du SNOF contre l’ordre des médecins reconnaissants les DU et DIU de médecine manuelle ostéopathie
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE – AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS R...
Droit & Justice
Prise en charge du Syndrome d’Arnold Chiari
M. Marc Bernier attire l’attention de Mme la ministre de la santé et des sports sur la prise en charge dans notre pays du syndrome d’Arnold-Chiari 1. Il s’agit d’une maladi...
Agrément des écoles en ostéopathie
Arrêté PLP formation & CREO (Tours)
PLP formation & CREO (Tours) (25/07/2010)
Arrêté du 21 juillet 2010 modifiant la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie
JORF n°0170 du 25 j...
Agrément des écoles en ostéopathie
IIO Rennes Arrêté du 21 décembre 2009
Arrêté du 21 décembre 2009 modifiant la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie
JORF n°0012 du 15 janvier 2010 page 833 – texte n° 48
N...
Agrément des écoles en ostéopathie
Arrêté du 30 juillet 2009 modifiant la liste…
Arrêté du 30 juillet 2009 modifiant la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie
JORF n°0185 du 12 août 2009 page 13399
texte n° 42
NOR:...
Agrément des écoles en ostéopathie
Arrêté du 28 mai 2009
Arrêté du 28 mai 2009 modifiant l’arrêté du 6 mai 2009 modifiant la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie
NOR : SASH0912290A
ELI : htt...
Agrément des écoles en ostéopathie
Arrêté du 6 mai 2009
Arrêté du 6 mai 2009 modifiant la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie
JORF n° 0113 du 16 mai 2009
Texte n° 29 – NOR: SASH0910721A
...
Décisions du Conseil d’État (8 octobre 2008)
Le mercredi 8 octobre 2008, le Conseil d’État a rejeté les recours contre le décret du 2 novembre 2007 modifiant le décret du 25 mars 2007 relatif aux actes et aux conditions d’exercice...
Agrément des écoles en ostéopathie
Arrêté du 9 mai 2008 relatif à la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie
Arrêté du 9 mai 2008 relatif à la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie
JORF n°0115 du 18 mai 2008
Texte n° 16 – NOR: SJSH0811648A
Arrêté du 26 février 2008
Arrêté du 26 février 2008 listant les établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie
JORF n°0052 du 1 mars 2008
Texte n° 38 – NOR: SJSH0805183A – ...
COS Bordeaux Arrêté du 25 janvier 2008
Arrêté du 25 janvier 2008 modifiant l’arrêté du 12 décembre 2007 listant les établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie
JORF n°0030 du 5 février 2008 pag...
Prévenir des troubles et y remédier peut n’être…
Prévenir des troubles et y remédier peut n’être pas médical : Décret « ostéopathes » et Conseil d’État — Critères de « diagnostic et prescription préalables&nb...
