Arrêté du 26 février 2008
Arrêté du 26 février 2008 listant les établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie
JORF n°0052 du 1 mars 2008
Texte n° 38 – NOR: SJSH0805183A – ...
Droit & Justice
COS Bordeaux Arrêté du 25 janvier 2008
Arrêté du 25 janvier 2008 modifiant l’arrêté du 12 décembre 2007 listant les établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie
JORF n°0030 du 5 février 2008 pag...
Prévenir des troubles et y remédier peut n’être…
Prévenir des troubles et y remédier peut n’être pas médical : Décret « ostéopathes » et Conseil d’État — Critères de « diagnostic et prescription préalables&nb...
Décisions du Conseil d’État (9/01/2008)
Le Conseil d’État s’est réunie en séance le 9 janvier 2008 et a donné lecture de sa décision hier, mercredi 23 janvier 2008, concernant les différents recours déposés (1).
D&...
COS Nantes Arrêté du 12 décembre 2007
Arrêté du 12 décembre 2007 relatif à la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie
J.O n° 293 du 18 décembre 2007 page 20373
texte n° 31 ̵...
IPEO Arrêté 291 du 5 décembre 2007
Arrêté du 5 décembre 2007 listant les établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie
J.O n° 291 du 15 décembre 2007 page 20246
texte n° 33 – NOR: SJSH0...
COS Arrêté 287 du 5 décembre 2007
Arrêté du 5 décembre 2007 listant les établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie
J.O n° 287 du 11 décembre 2007 page 20012 – texte n° 14
NOR: SJSH0...
Arrêté du 31 octobre 2007 fixant la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie
Arrêté du 31 octobre 2007 fixant la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie
J.O n° 260 du 9 novembre 2007 page 18442
texte n° 31 – NOR:...
Arrêté du 11 octobre 2007 fixant la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie
Arrêté du 11 octobre 2007 fixant la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie
Collège Ostéopathique Sutherland Formation initiale 11/10/2007
Arrêté du 20 septembre 2007 fixant la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie
Arrêté du 20 septembre 2007 fixant la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie
J.O n° 230 du 4 octobre 2007 page 16306
texte n° 50 – NOR:...
Arrêté du 9 août 2007 listant les établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie
Arrêté du 9 août 2007 listant les établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie
J.O n° 189 du 17 août 2007 page 13791
texte n° 23
NOR: SJSH0762956A<...
Conseil d’État statuant au contentieux (7/05/2007)
Juge des référés M. Pinault, Président – Lectures du 7 et 9 mai 2007
– Jugement n° 304554 : Rejet de la demande par l’AFO et le SNOF de suspendre l’ap...
