Arrêtés d’agrément des écoles d’ostéopathie (2013)

Publié le 16 juillet 2013 par

CSO-Paris (25/05/2011)

Arrêté du 25 mai 2011 modifiant l’arrêté du 12 mai 2011 modifiant la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie

JORF n°0126 du 31 mai 2011 page 9413 – Texte n° 26 – NOR: ETSH1114650A

Le ministre du travail, de l’emploi et de la santé,

Vu la loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé, et notamment son article 75 ;
Vu le décret n° 2007-435 du 25 mars 2007 relatif aux actes et aux conditions d’exercice de l’ostéopathie ;
Vu le décret n° 2007-437 du 25 mars 2007 relatif à la formation des ostéopathes et à l’agrément des établissements de formation ;
Vu l’arrêté du 25 mars 2007 relatif à la formation en ostéopathie, à la commission d’agrément des établissements de formation et aux mesures dérogatoires ;
Vu l’arrêté du 30 avril 2007 relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d’agrément des établissements dispensant une formation en ostéopathie ;
Vu l’arrêté du 12 mai 2011 modifiant la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie ;
Vu l’avis de la Commission nationale d’agrément en date du 11 avril 2011,

Arrête :

Article 1

L’arrêté du 12 mai 2011 susvisé est ainsi modifié :

I. – L’article 1er est complété par un alinéa ainsi rédigé :
« ? Conservatoire supérieur d’ostéopathie – Paris (CSO-Paris). »

II. – A l’article 2, les mots : « ? Conservatoire supérieur d’ostéopathie – Paris (CSO-Paris) » sont supprimés.

Article 2

La directrice générale de l’offre de soins est chargée de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 25 mai 2011.

Pour le ministre et par délégation : Par empêchement de la directrice générale de l’offre de soins : Le sous-directeur des ressources humaines du système de santé, R. Le Moign

IPEO (Pantin, Montpellier) & COE (Cergy-Pontoise) 28/09/2012

Arrêté du 28 septembre 2012 modifiant la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie

La ministre des affaires sociales et de la santé,

Vu la loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé, notamment son article 75 ;
Vu le décret n° 2007-435 du 25 mars 2007 relatif aux actes et aux conditions d’exercice de l’ostéopathie ;
Vu le décret n° 2007-437 du 25 mars 2007 relatif à la formation des ostéopathes et à l’agrément des établissements de formation ;
Vu le décret n° 2012-1052 du 14 septembre 2012 relatif aux agréments des établissements de formation en ostéopathie ;
Vu l’arrêté du 25 mars 2007 relatif à la formation en ostéopathie, à la commission d’agrément des établissements de formation et aux mesures dérogatoires,
Arrête :

Article 1

La liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie réservés aux professionnels de santé inscrits au livre Ier et aux titres Ier à VII du livre III de la quatrième partie du code de la santé publique est complétée ainsi qu’il suit :

  • Institut privé d’enseignement ostéopathique, Pantin (IPEO) ;
  • Collège ostéopathique européen, Cergy-Pontoise (COE).

La liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie ouverts aux non-titulaires d’un diplôme, certificat, titre ou autorisation leur permettant l’exercice d’une des professions de santé mentionnées au livre Ier et aux titres Ier à VII du livre III de la quatrième partie du code de la santé publique est complétée ainsi qu’il suit :

  • Institut privé d’enseignement ostéopathique, Pantin (IPEO) ;
  • Institut privé d’enseignement ostéopathique, Montpellier (IPEO).

Article 2

Le directeur général de l’offre de soins est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 28 septembre 2012.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur général de l’offre de soins, F.-X. Selleret

CREO-ML-Formations (09/11/2012)

Arrêté du 9 novembre 2012 modifiant la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie

 La ministre des affaires sociales et de la santé,
Vu la loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé, notamment son article 75 ;
Vu le décret n° 2007-435 du 25 mars 2007 relatif aux actes et aux conditions d’exercice de l’ostéopathie ;
Vu le décret n° 2007-437 du 25 mars 2007 relatif à la formation des ostéopathes et à l’agrément des établissements de formation ;
Vu le décret n° 2012-1052 du 14 septembre 2012 relatif aux agréments des établissements de formation en ostéopathie ;
Vu l’arrêté du 25 mars 2007 relatif à la formation en ostéopathie, à la commission d’agrément des établissements de formation et aux mesures dérogatoires,
Arrête :

Article 1
La liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie réservés aux professionnels de santé inscrits au livre Ier et aux titres Ier à VII du livre III de la quatrième partie du code de la santé publique est complétée ainsi qu’il suit :

Centre de recherche et d’enseignement en ostéopathie (CREO-ML-Formations).

Article 2
Le directeur général de l’offre de soins est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 9 novembre 2012.
Pour la ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur général de l’offre de soins :
Le sous-directeur des ressources humaines du système de santé,
R. Le Moign

SDO (St Denis) – CIMO (Paris) – Horizon (Strasbourg) – FOTP (Biaritz) 06/12/2012

  • JORF n°0290 du 13 décembre 2012 page 19482
  • texte n° 12
  • NOR: AFSH1241667A
  • Format pdf
  • Journal officiel

    • Arrêté du 6 décembre 2012 modifiant la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie

Par arrêté de la ministre des affaires sociales et de la santé en date du 6 décembre 2012 :

La liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie réservés aux professionnels de santé inscrits au livre Ier et aux titres Ier à VII du livre III de la quatrième partie du code de la santé publique est complétée ainsi qu’il suit :

  • Saint-Denis Osteo (SDO) ;
  • Collège international de médecine ostéopathique, Paris (CIMO) ;
  • École supérieure privée d’ostéopathie – Horizon, Strasbourg (1) ;
  • Formation en ostéopathie à temps partiel (FOTP), Biarritz.

La liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie ouverts aux non-titulaires d’un diplôme, certificat, titre ou autorisation leur permettant l’exercice d’une des professions de santé mentionnées au livre Ier et aux titres Ier à VII du livre III de la quatrième partie du code de la santé publique est complétée ainsi qu’il suit :

  • École supérieure privée d’ostéopathie – Horizon, Strasbourg (1).

Note

Le titre de cette école a été modifiée par l’arrêté du 8 août 2013 (JORF n°0192 du 20 août 2013 page 14138 – Voir ici) :

Par arrêté de la ministre des affaires sociales et de la santé en date du 8 août 2013, l’arrêté du 6 décembre 2012 est modifié comme suit :
A l’article 1er, les mots : « École supérieure privée d’ostéopathie ― Horizon, Strasbourg » sont remplacés par les mots : « Oscar, École européenne d’ostéopathie ».

ISOGM (Montpellier – 25/01/2013)

Arrêté du 21 janvier 2013 modifiant la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie

Par arrêté de la ministre des affaires sociales et de la santé en date du 21 janvier 2013, la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie ouverts aux non-titulaires d’un diplôme, certificat, titre ou autorisation leur permettant l’exercice d’une des professions de santé mentionnées au livre Ier et aux titres Ier à VII du livre III de la quatrième partie du code de la santé publique est complétée ainsi qu’il suit :

  • Institut supérieur d’ostéopathie du Grand Montpellier (ISOGM).

IFSO Lyon (13/02/2013)

Arrêté du 6 février 2013 modifiant la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie

La ministre des affaires sociales et de la santé,

Vu la loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé, notamment son article 75 ;
Vu le décret n° 2007-435 du 25 mars 2007 relatif aux actes et aux conditions d’exercice de l’ostéopathie ;
Vu le décret n° 2007-437 du 25 mars 2007 relatif à la formation des ostéopathes et à l’agrément des établissements de formation ;
Vu le décret n° 2012-1052 du 14 septembre 2012 relatif aux agréments des établissements de formation en ostéopathie ;
Vu l’arrêté du 25 mars 2007 relatif à la formation en ostéopathie, à la commission d’agrément des établissements de formation et aux mesures dérogatoires,
Arrête :

Article 1

La liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie réservés aux professionnels de santé inscrits au livre Ier et aux titres Ier à VII du livre III de la quatrième partie du code de la santé publique est complétée ainsi qu’il suit :

  • Institut de formation supérieure en ostéopathie de Lyon (IFSO Lyon).

Article 2

Le directeur général de l’offre de soins est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 6 février 2013.
Pour la ministre et par délégation :
Le chef de service, adjoint au directeur général de l’offre de soins,
F. Faucon

InSO Lille (10/07/2013)

Arrêté du 10 juillet 2013 modifiant la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie

La ministre des affaires sociales et de la santé,

Vu la loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé, notamment son article 75 ;
Vu le décret n° 2007-435 du 25 mars 2007 relatif aux actes et aux conditions d’exercice de l’ostéopathie ;
Vu le décret n° 2007-437 du 25 mars 2007 relatif à la formation des ostéopathes et à l’agrément des établissements de formation ;
Vu le décret n° 2013-415 du 21 mai 2013 relatif aux agréments des établissements de formation en ostéopathie ;
Vu l’arrêté du 25 mars 2007 relatif à la formation en ostéopathie, à la commission d’agrément des établissements de formation et aux mesures dérogatoires,
Arrête :

Article 1

La liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie ouverts aux non-titulaires d’un diplôme, certificat, titre ou autorisation leur permettant l’exercice d’une des professions de santé mentionnées au livre Ier et aux titres Ier à VII du livre III de la quatrième partie du code de la santé publique est complétée ainsi qu’il suit :

  • Institut supérieur d’ostéopathie de Lille (InSO Lille).

Article 2

Le directeur général de l’offre de soins est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 10 juillet 2013.
Pour la ministre et par délégation :
Le chef de service, adjoint au directeur général de l’offre de soins,
F. Faucon

COS Paris, CREO-Tours, ISO Paris (15/07/2013)

Arrêté du 15 juillet 2013 modifiant la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie

Par arrêté de la ministre des affaires sociales et de la santé en date du 15 juillet 2013 :

La liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie réservés aux professionnels de santé inscrits au livre Ier et aux titres Ier à VII du livre III de la quatrième partie du code de la santé publique est complétée ainsi qu’il suit :

  • collège ostéopathique Sutherland de Gennevilliers (COS de Gennevilliers) ;
  • centre de recherche et d’enseignement en ostéopathie (CREO Tours).

La liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie ouverts aux non-titulaires d’un diplôme, certificat, titre ou autorisation leur permettant l’exercice d’une des professions de santé mentionnées au livre Ier et aux titres Ier à VII du livre III de la quatrième partie du code de la santé publique est complétée ainsi qu’il suit :

  • collège ostéopathique Sutherland de Gennevilliers (COS de Gennevilliers) ;
  • Institut supérieur d’ostéopathie, Paris (ISO Paris).

CETOHM, IFBO, IFSO-Vichy (19/07/2013)

Arrêté du 19 juillet 2013 modifiant la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie

Par arrêté de la ministre des affaires sociales et de la santé en date du 19 juillet 2013 :

La liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie réservés aux professionnels de santé inscrits au livre Ier et aux titres Ier à VII du livre III de la quatrième partie du code de la santé publique est complétée ainsi qu’il suit :

  • Collège d’enseignement traditionnel de l’ostéopathie Harold Magoun (CETOHM) ;
  • Institut franco-britannique d’ostéopathie ;
  • Institut de formation supérieure en ostéopathie, Vichy (IFSO).

COTN & COS Atlantique (23/07/2013)

Arrêté du 23 juillet 2013 modifiant la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie

Par arrêté de la ministre des affaires sociales et de la santé en date du 23 juillet 2013 :

La liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie réservés aux professionnels de santé inscrits au livre Ier et aux titres Ier à VII du livre III de la quatrième partie du code de la santé publique est complétée ainsi qu’il suit :

  • Collège ostéopathique Sutherland Atlantique (COS Atlantique) ;
  • Collège d’ostéopathie traditionnelle du Nord (COTN).

La liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie ouverts aux non-titulaires d’un diplôme, certificat, titre ou autorisation leur permettant l’exercice d’une des professions de santé mentionnées au livre Ier et aux titres Ier à VII du livre III de la quatrième partie du code de la santé publique est complétée ainsi qu’il suit :

  • Collège ostéopathique Sutherland Atlantique (COS Atlantique).

ATMAN Formation, COS Aquitaine (23/07/2013)

Arrêté du 23 juillet 2013 modifiant la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie

Par arrêté de la ministre des affaires sociales et de la santé en date du 23 juillet 2013 :

La liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie réservés aux professionnels de santé inscrits au livre Ier et aux titres Ier à VII du livre III de la quatrième partie du code de la santé publique est complétée ainsi qu’il suit :

  • ATMAN Formation.

La liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie ouverts aux non-titulaires d’un diplôme, certificat, titre ou autorisation leur permettant l’exercice d’une des professions de santé mentionnées au livre Ier et aux titres Ier à VII du livre III de la quatrième partie du code de la santé publique est complétée ainsi qu’il suit :

  • Collège ostéopathique Sutherland Aquitaine (COS Aquitaine).

ATSA & IFSO-Paris (25/07/2013)

Arrêté du 25 juillet 2013 modifiant la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie

Par arrêté de la ministre des affaires sociales et de la santé en date du 25 juillet 2013 :

La liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie réservés aux professionnels de santé inscrits au livre Ier et aux titres Ier à VII du livre III de la quatrième partie du code de la santé publique est complétée ainsi qu’il suit :

  • Andrew Taylor Still Academy (ATSA) Limonest 
  • Institut de formation supérieure en ostéopathie (IFSO) Paris.

IFSO (Rennes) & PLP Formation (02/08/2013)

Arrêté du 2 août 2013 modifiant la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie

Par arrêté de la ministre des affaires sociales et de la santé en date du 2 août 2013 :

la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie réservés aux professionnels de santé inscrits au livre Ier et aux titres Ier à VII du livre III de la quatrième partie du code de la santé publique est complétée ainsi qu’il suit :

  • Association PLP Formation, Lyon ;
  • Institut de formation supérieure en ostéopathie (IFSO), Rennes.

OSCAR (08/08/2013)

Arrêté du 8 août 2013 modifiant l’arrêté du 6 décembre 2012 modifiant la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie

Par arrêté de la ministre des affaires sociales et de la santé en date du 8 août 2013, l’arrêté du 6 décembre 2012 est modifié comme suit :

À l’article 1er, les mots : « École supérieure privée d’ostéopathie ― Horizon, Strasbourg » sont remplacés par les mots : « Oscar, École européenne d’ostéopathie ».

IFKO (Montpellier – 12/08/2013) 

Arrêté du 12 août 2013 modifiant la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie

Par arrêté de la ministre des affaires sociales et de la santé en date du 12 août 2013 :

la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie réservés aux professionnels de santé inscrits au livre Ier et aux titres Ier à VII du livre III de la quatrième partie du code de la santé publique est complétée ainsi qu’il suit :

  • Institut de formation des kinésithérapeutes en ostéopathie (IFKO), Montpellier.

MTM (5/11/2013)

Arrêté du 5 novembre 2013 modifiant la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie

Par arrêté de la ministre des affaires sociales et de la santé en date du 5 novembre 2013, la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie réservés aux professionnels de santé inscrits au livre Ier et aux titres Ier à VII du livre III de la quatrième partie du code de la santé publique est complétée ainsi qu’il suit :

  • Maison de la thérapie manuelle (MTM).

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