L’hypnose médicale est-elle soumise à la TVA en France ?
Cet article est un travail de recherche qui n’est pas réalisé par un expert comptable ou par l’administration fiscale. Il ne peut pas servir de caution à la réalisation de facture d...
Hypnose
Assujetissement à la TVA de la relaxation et l’hypnose
Question écrite n° 3636 de M. le Député Jean-Carles Grelier
Sarthe (5e circonscription) – Les Républicains
publiée au Journal Officiel du 5 décembre 2017, page 6072
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Rapport de l’INSERM sur l’Hypnose (2015)
Evaluation de l’efficacité et de la sécurité de l’hypnose
À la demande du ministère de la santé (Direction Générale de la Santé), Evaluation réalisé par l’unité 1178.
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Haro sur les Médecines douces – Rapport de l’Académie de Médecine sur les médecines alternatives (2013)
Après celle de Belgique, notre bonne vieille Académie de Médecine s’attaque aux Médecines alternatives avec le Rapport de l’Académie de Médecine sur les médecines alternatives (2013)
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