Arrêté du 6 mai 2009 modifiant la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie
JORF n° 0113 du 16 mai 2009
Texte n° 29 – NOR: SASH0910721A
...
Le mercredi 8 octobre 2008, le Conseil d’État a rejeté les recours contre le décret du 2 novembre 2007 modifiant le décret du 25 mars 2007 relatif aux actes et aux conditions d’exercice...
Arrêté du 9 mai 2008 relatif à la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie
JORF n°0115 du 18 mai 2008
Texte n° 16 – NOR: SJSH0811648A
Arrêté du 26 février 2008 listant les établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie
JORF n°0052 du 1 mars 2008
Texte n° 38 – NOR: SJSH0805183A – ...
Arrêté du 25 janvier 2008 modifiant l’arrêté du 12 décembre 2007 listant les établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie
JORF n°0030 du 5 février 2008 pag...
Prévenir des troubles et y remédier peut n’être pas médical : Décret « ostéopathes » et Conseil d’État — Critères de « diagnostic et prescription préalables&nb...
Le Conseil d’État s’est réunie en séance le 9 janvier 2008 et a donné lecture de sa décision hier, mercredi 23 janvier 2008, concernant les différents recours déposés (1).
D&...
Arrêté du 12 décembre 2007 relatif à la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie
J.O n° 293 du 18 décembre 2007 page 20373
texte n° 31 ̵...
Arrêté du 5 décembre 2007 listant les établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie
J.O n° 291 du 15 décembre 2007 page 20246
texte n° 33 – NOR: SJSH0...
Arrêté du 5 décembre 2007 listant les établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie
J.O n° 287 du 11 décembre 2007 page 20012 – texte n° 14
NOR: SJSH0...
Arrêté du 31 octobre 2007 fixant la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie
J.O n° 260 du 9 novembre 2007 page 18442
texte n° 31 – NOR:...
Arrêté du 11 octobre 2007 fixant la liste des établissements agréés dispensant une formation en ostéopathie
Collège Ostéopathique Sutherland Formation initiale 11/10/2007
