Olivier Véran délivre un agrément provisoire à 9 écoles d’ostéopathie
Communiqué de presse (22/09/2021)
M. Olivier Véran, ministre des Solidarités et de la Santé délivre un agrément provisoire aux 9 écoles pour lesquelles l’agrément n’avait pa...
Droit & Justice
Conditions générales d’accès à la profession d’ostéopathe animal – Juin 2021
Question écrite n° 23364 de Mme Céline Boulay-Espéronnier
Paris – Les Républicains
publiée dans le JO Sénat du 17/06/2021 – page 3778
Mme Céline Boulay-Esp...
Augmentation de la capacité des écoles agréées
Suite à des recours gracieux, 5 établissements agréés ont obtenu de la part du ministère des Solidarités et de la Santé, outre différentes modifications administratives, une augmentation de...
Agrément OSTEOBIO-SEMEV 2021 modificatif
Décision n° 2021-23 du 13 août 2021 modifiant la décision n° 2021-22 du 22 juillet 2021 portant renouvellement d’agrément de l’établissement OSTEOBIO-SEMEV pour dispenser une for...
Agréments 2021
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MAJ : 2595
22 établissements ont été agréés et 9 établissements n’ont pas reçu d’agrément à ce jour (27 juillet 2021). Ces derniers ont la possibilit...
Au sujet des agréments 2021
Au 24/07/2021, une seule décision est paru au JO, celle du CEESO Lyon avec une diminution importante du nombre de places (moins 50)
Outre le CEESO Lyon, 17 autres établiss...
Agrément CEESO Lyon 2021
Décision n° 2021-01 du 22 juillet 2021 portant renouvellement d’agrément du Centre européen d’enseignement supérieur d’ostéopathie de Lyon (CEESO Lyon) pour dispenser une fo...
Arrêté du 1er juin 2021 portant nomination des membres de la Commission consultative nationale d’agrément (CCNA) des établissements de formation en chiropraxie et en ostéopathie
NOR : SSAH2115008A – JORF n°0127 du 3 juin 2021 – Texte n° 68
Article
Par arrêté du ministre des solidarités et de la santé en date du 1er juin 2021, sont nommés,...
Comparer les statuts juridiques en praticien libéral
Quelle que soit votre situation, jeune diplômé ou non, vous pourriez découvrir qu’un changement de statut pourrait être favorable.
Ce simulateur de statut juridique peut vous permettre...
Liste des experts établie par les Cours d’Appel (2020)
Aix-en-Provence (2020)
Rubrique F-01.14 Médecine générale
– DUMAY Olivier Docteur en médecine Exercice ostéopathie, DU Réparation juridique du dommage corporel
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Démographie des porteurs du titre d’ostéopathe
Démographie des porteurs du titre d’ostéopathe – Démographie des experts judiciaires ostéopathes – Analyse et perspectives
Décembre 2019
Préambule
La CEJOE ...
Conseil d’État : Ordre des MK contre les arrêtés des chiropracteurs
Conseil d’État N° 422861 ECLI:FR:XX:2019:422861.20191122 Mentionné dans les tables du recueil Lebon 5ème – 6ème chambres réunies Mme Louise Cadin, rapporteu...
