Décision n° 2023-65 du 09 août 2023 portant agrément de l’établissement de formation Institut d’Ostéopathie de Bordeaux (IOB) pour dispenser une formation en ostéopathie
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Évaluation de la procédure d’agrément et des capacités d’accueil des établissements de formation en ostéopathie et en chiropraxie et propositions d’évolution
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Arrêté du 11 mai 2023 modifiant l’arrêté du 1er juin 2021 portant nomination des membres de la Commission consultative nationale d’agrément des établissements de formation en chir...
Liste des experts établie par les Cours d’Appel comportant la mention ostéopathie-ostéopatheAnnée 2022
Compagnie des Experts Judiciaires Ostéopathes Exclusifs
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Nombre d’écoles de formation agréées pour dispenser une formation en ostéopathie
Nous proposons une synthèse sur le nombre d’écoles agréées et sur le nombre d’élèves admis da...
Décision n° 2022-64 du 20 juillet 2022 portant agrément provisoire de l’établissement de formation Institut d’ostéopathie de Bordeaux (IOB) pour dispenser une formation en ostéopa...
Décision n° 2022-63 du 20 juillet 2022 portant agrément provisoire de l’établissement de formation ATMAN pour dispenser une formation en ostéopathie
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Conseil d’État 5ème chambre – N° 452905
Association Française de Chiropraxie (AFC)
N° 452905S:2022:452905.20220415Inédit au recueil LebonTexte intégralLien : CE, Lecture...
Le journal officiel de ce jour (15 juin 2022) apporte des modifications à la décision portant renouvellement d’agrément pour deux écoles déjà agréées. Il s’agit de ESO Sup Osté...
Tribunal administratif Bordeaux 3ème chambre – N° 2104153
Institut d’Ostéopathie de Bordeaux (IOB)
Décision du 24 mai 2022 335-06-01 D RÉPUBLIQUE FRANÇAISEAU NOM DU ...
Les décisions d’agrément des établissements de formation en ostéopathie qui n’avaient obtenu qu’un agrément provisoire d’une année (jusqu’au 31 août 2022, voir ...
Conseil d’État, 1ère chambre, 30/11/2021, 445126, Inédit au recueil Lebon
Conseil d’État – 1ère chambre
N° 445126 – ECLI:FR:CECHS:2021:445126.20211130 R...
