ITO – Modification de la directrice
Dans cette décision, il s’agit seulement d’une modification de la représentante légale de l’IDO à compter du 1er janvier 2024 : Mme Clairette Martin est remplacée par Mme&...
Agrément des écoles en ostéopathie
Ostéopathie Humaine
Agrément des écoles en ostéopathie
IDO – Modification de l’agrément
Précision préalable
Comme on le verra ci-dessous, cette décision modifie la décision précédente (du 22 juillet 2021) qui donnait agrément pour 5 années à l’Institut d’Os...
Agrément des écoles en ostéopathie
Agrément de ATMAN pour 4 années
Décision n° 2023-66 du 9 août 2023 portant agrément de l’établissement de formation ATMAN pour dispenser une formation en ostéopathie
NOR : SPRH2319270S – Texte n° 20ELI : ...
Agrément des écoles en ostéopathie
Agrément de l’IOB pour 4 années
Décision n° 2023-65 du 09 août 2023 portant agrément de l’établissement de formation Institut d’Ostéopathie de Bordeaux (IOB) pour dispenser une formation en ostéopathie
NOR : SPRH...
Rapport 2023 de l’IGAS
Évaluation de la procédure d’agrément et des capacités d’accueil des établissements de formation en ostéopathie et en chiropraxie et propositions d’évolution
Auteurs : Claude GA...
Agrément des écoles en ostéopathie
Arrêté du 11 mai 2023 modifiant l’arrêté du 1er juin 2021 portant nomination des membres de la CCNA
Arrêté du 11 mai 2023 modifiant l’arrêté du 1er juin 2021 portant nomination des membres de la Commission consultative nationale d’agrément des établissements de formation en chir...
Liste des experts établie par les Cours d’Appel (2022)
Liste des experts établie par les Cours d’Appel comportant la mention ostéopathie-ostéopatheAnnée 2022
Compagnie des Experts Judiciaires Ostéopathes Exclusifs
Référence : Cour...
Nombre d’écoles de formation agréées pour dispenser une formation en ostéopathie en 2022
Nombre d’écoles de formation agréées pour dispenser une formation en ostéopathie
Nous proposons une synthèse sur le nombre d’écoles agréées et sur le nombre d’élèves admis da...
Agrément des écoles en ostéopathie
Agrément provisoire 1 an pour l’IOB
Décision n° 2022-64 du 20 juillet 2022 portant agrément provisoire de l’établissement de formation Institut d’ostéopathie de Bordeaux (IOB) pour dispenser une formation en ostéopa...
Agrément des écoles en ostéopathie
Agrément provisoire 1 an pour ATMAN
Décision n° 2022-63 du 20 juillet 2022 portant agrément provisoire de l’établissement de formation ATMAN pour dispenser une formation en ostéopathie
NOR : SPRH2221614SELI : https:/...
Décisions de justice
Conseil d’État, 5ème chambre – n°452905
Conseil d’État 5ème chambre – N° 452905
Association Française de Chiropraxie (AFC)
N° 452905S:2022:452905.20220415Inédit au recueil LebonTexte intégralLien : CE, Lecture...
Agrément des écoles en ostéopathie
Modifications d’agrément pour deux écoles
Le journal officiel de ce jour (15 juin 2022) apporte des modifications à la décision portant renouvellement d’agrément pour deux écoles déjà agréées. Il s’agit de ESO Sup Osté...
